Documents requis pour effectuer l'analyse des risques
Pour les particuliers:
- FICHE TECHNIQUE CLIENT dûment rempli (scan sur e-mail/fax)
- copie de CI / BI (scan sur e-mail/fax)
- revenus certificat / 3 du dernier coupon de retraite (scan sur e-mail/fax)
- des copies papier de travail visé ITM (première et dernière page, où est inscrit dernier salaire) ou contrat de travail exemplaire couverts par ITM accompagné du dernier acte qui est spécifié en plus du salaire actuel
- 3 copies des factures de services publics (téléphone, gaz, électricité) dans les 3 derniers mois (scanner le e-mail/fax)
- copie de la première et dernière pages de l'acte de propriété de la maison (où le propriétaire)
- copie de la preuve de paiement de l'impôt sur la maison
Pour les personnes autorisées:
- FICHE TECHNIQUE CLIENT dûment rempli (scan sur e-mail/fax)
- copie de CI / BI (scan sur e-mail/fax)
- copie de la déclaration annuelle de revenus pour les 2 dernières années
- copie de la décision fiscale annuelle des deux dernières années - dans le système de l'avance
- copie de la décision fiscale annuelle des deux dernières années - dans le système réel
- copie du permis / certificat de constitution
- 3 copies des factures de services publics (téléphone, gaz, électricité) dans les 3 derniers mois (scanner le e-mail/fax)
- copie de la première et dernière page de la maison propriété de document qui fonctionne (si cela est propriétaire)
- copie de la preuve de paiement de l'impôt sur la maison
Pour les entreprises:
- FICHE TECHNIQUE CLIENT dûment rempli (scan sur e-mail/fax)
- CUI copie (scan sur e-mail/fax)
- copie de la carte / passeport de la personne qui conclut un contrat ou un représentant légal / administrateur
- l'autonomisation de l'entreprise (pour représentant légal / administrateur) qui est autorisée à conclure des contrats au nom de la société
- Copie de la constitution
- copie du bilan du mois dernier complété
- copie de dernier bilan + copie du dernier bilan de la date du bilan
